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Marques déposées par monsieur GILLES BILL
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tafioleteam
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

tafioleteam
M. GILLES BILL
M. ERICK MERCIER

Numéro de dépôt :
4091789
Date de dépôt :
19/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
tafioleteam de GILLES BILL

Présentation de la marque tafioleteam

Déposée par voie électronique le 19 mai 2014 par monsieur GILLES BILL et monsieur ERICK MERCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « tafioleteam »

Les déposants sont monsieur GILLES BILL domicilié(e) 24 RUE DE LA SAUSSIERE - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et monsieur ERICK MERCIER domicilié(e) 6 CLOS DES ABBESSES, PAV FOND GAUCHE - 91330 - YERRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ERICK MERCIER domicilié(e) 6 CLOS DES ABBESSES, PAV FOND GAUCHE - 91330 - YERRES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 25 25

GILLES BILL a également déposé les autres marques suivantes : BACI BACI


M. GILLES BILL - 24 RUE DE LA SAUSSIERE - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France

M. ERICK MERCIER - 6 CLOS DES ABBESSES, PAV FOND GAUCHE - 91330 - YERRES - France


M. ERICK MERCIER - 6 CLOS DES ABBESSES, PAV FOND GAUCHE - 91330 - YERRES - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Inscription le 9 août 2016 - Rejet total n°677161 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; gants (habillement) ; foulards ; sous-vêtements ; la marque tafioleteam est également son identité visuelle destinée à être imprimée sur différents supports publicitaires tels que , vêtements, tasses, casquettes,diplômes humoristiques, le tout étant lié au monde de la moto au sens large du terme.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.